Mention légale

1. Éditeur du site

Le site internet mabicoque.com est édité par :

Enseigne commerciale : Ma Bicoque

Éditeur : Laurent Assié – Entrepreneur individuel (EI)

Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)

Adresse : 78 avenue Gambetta, 81000 Albi, France

Téléphone : 06 88 99 57 25

E-mail : mabicoque@outlook.com

SIREN : 504 089 582

SIRET (siège) : 504 089 582 00036

Immatriculation : R.C.S. Albi 504 089 582 (inscrit le 26/07/2021) — RNE le 26/08/2021

N° TVA intracommunautaire : FR55504089582

Activité : tapisserie d’ameublement, décoration, et vente de tissu, mousse et objets de décoration

2. Directeur de la publication

Laurent Assié

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07) — www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site mabicoque.com (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Ma Bicoque, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les marques et logos des éditeurs de tissu cités (Nobilis, Camengo, Casamance, Élitis, Lelièvre, Houlès, Pierre Frey, Sanderson, etc.) restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles (RGPD)

Les informations transmises via les formulaires du site (nom, prénom, e-mail, téléphone, message) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers et sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données. Pour l’exercer, écrivez à : mabicoque@outlook.com.

6. Cookies

Le site peut déposer des cookies destinés à son bon fonctionnement et, le cas échéant, à la mesure d’audience. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez notre politique de cookies [lien — en cours de création]. Vous pouvez aussi configurer votre navigateur pour les refuser.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Le médiateur dont relève Ma Bicoque est : [À COMPLÉTER — adhésion à un médiateur obligatoire].

8. Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de : Crédit Agricole [adresse de l’agence / n° de contrat — à compléter]. Couverture : France.

9. Responsabilité

Ma Bicoque s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire. Les photographies de réalisations et de produits sont non contractuelles.